PROGRAMME DETAILLE

Le Donneur d’Ordre

• Définition, prérogatives, attentes

Enjeu de la sécurité

• Sensibilisation : 4 vidéos
• Impact sur la santé et ses conséquences
• Sous-traitance

Gestion de la sécurité

• Responsabilité et dilemme de l’employeur
• Principes généraux de prévention (PGP)
• La place de la règle, cahier des charges
• Organiser les audits
• Démarche de prévention, évaluation des entreprises

Protection des travailleurs

• Durée du travail, travail dominical, de nuit, repos hebdomadaire
• Suivi individuel renforcé 
• Compétence des salariés, travail temporaire, prêt de main d’œuvre
• Dérogation aux travaux interdits pour les mineurs
• Devoir d’alerte et droit de retrait du salarié
• Location de matériels
• Risque de chute, risque électrique, électromagnétique
• Prévention particulière (évocation amiante, bruit, rayons ionisants, locaux, etc.)

Documentaire

• Conservation des documents usuels
• Synoptique des documents règlementaires à obtenir des Entreprises Extérieures
• Synoptique des formations à obtenir des Entreprises Extérieures
• Documents bloquants
• Lutte contre le travail dissimulé
• Carte BTP
• Travailleurs étrangers
• Travailleurs détachés ( + travailleurs temporaires, sous-traitants)

Préalables au Plan de Prévention

• Liste des travaux dangereux, exemples de phénomènes dangereux
• Procédure Plan de prévention / Permis de travail
• Partage des risques, exemples d’interférences
• Responsabilité du chef d’entreprise extérieur
• Responsabilité du chef de l’entreprise utilisatrice
• Documents spécifiques, permis feu
• Traitement des accidents de travail

Plan de Prévention

• Plan de prévention
• Inspection commune: accueil, installation de chantier, analyse de risques, moyens, EPI, EPC, 
• Plan de prévention ( son contenu)
• Pilotage, suivi du plan de prévention, modes opératoires

Synthèse des attentes envers les Donneurs d’Ordre sous Plan de prévention

Responsabilités, Inspection du travail

• Articulation des responsabilités
• Enjeu sur le plan judiciaire
• Pouvoirs de l’Inspecteur du Travail, amendes de la DREETS

ANNEXE

(Pour informations et préalablement à vérifier avant les interventions)

Formations et habilitations obligatoires

• Passeport de prévention
• Santé et la sécurité au cœur des formations obligatoires
• Principales formations obligatoires
• Sécurité des personnes
• Formation AIPR (Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux)
• Autorisations de conduite
• Habilitations électriques

Machines et équipements de travail 

• Etablissements tertiaires et ERP : synthèse principale des contrôles règlementaires 
• Etablissements industriels: synthèse principale des contrôles règlementaires